Assurance Accident Corporel ELOIS Solution Famille

Un contrat prévoyance accident complet pour toute votre famille



Documents à imprimer pour adhésion au contrat " SOLUTION FAMILLE "


1 - Bulletin d'adhésion

2 - Prélèvement SEPA

3 - Dispostions Générales

4 - Fiche commerciale

 
FORMULAIRE DEVIS GRATUIT
Il est dangereux de comparer uniquement les TARIFS.
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dans le respect des préconisations des lois LAGARDE et HAMON.
CONTACT Service commercial du cabinet de courtage d'assurances : Tél : 02.37.42.23.33 - mail
 

FICHE TECHNIQUE CONTRAT ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT
 Elois assurances
Nom commercial
SOLUTION FAMILLE
Nature
INDIVIDUELLE ACCIDENT
Contractant
ELOIS Assurances - www.elois.fr
Gestionnaire Courtier grossiste
ELOIS
Assureur
MUTUELLE ALSACE LORRAINE - www.assurancemutuelle.com
Objet du contrat
Versement d'un capital en cas de décès d'invalidité, d'indemnités journalières et de garantie hospitalière en cas d'arrêt médical suite à un accident  de vie privée, professionnelle ou accident de la circulation.
Cible
Famille
Référence Notice d'Information / C.G.
Dernière M.A.J.
23 novembre 2014
CONDITIONS
Ages limite de l'assuré à l'adhésion
maxi 65 ans inclus
 
Ages limite de l'assuré aux prestations
70ème anniversaire
Territorialité
Tous les pays de l'Union Européenne et territoires d'Outre mer, dans les principautés d'Andorre et de Monaco, en Suisse, en Islande, au lischtenstein, à Chypre, à San Marin, au Vatican et en Norvège. Dans le reste du monde voyages et séjours de moins de 3 mois
Mode de paiement
Chèque ou Prélèvement automatique
Fractionnement possibles
Prélèvement automatique : mensuel, trimestriel, semestriel ou annuel
Frais de fractionnement
aucun
Frais d'entrée
7€
TARIF / GARANTIES
Garanties
4 garanties indissociables :
  • capital décès accidentel ;
  • capital invalidité totale permanente à la suite d'un accident si le taux d'infirmité  est supérieur à 5 %;
  • indemnités journalières en cas d'incapacité temporaire et totale de travail par accident, versement à partir du 91ème jour d'arrêt continu et pendant 365 jours au plus
  • garantie hospitalière si hospitalisation minimum de 24 h.
Niveau de garanties
3 niveaux d'options (voir tableau ci après)
Type de prestation
Forfaitaire. Le montant du versement est connu à l'avance. L'assuré touchera le montant choisi à l'adhésion, en complément des autres prestations perçues (Sécurité Sociale, complémentaire santé...)
Formalité médicale
Aucune
Délai de carence
Pas de délai d'attente
Cotisations mensuelles TTC
Trois formules
 
Option 1
Option 2
Option 3
Décès
30 000 €
50 000€
100 000€
Invalidité Permanente totale
 
30 000 €
 
50 000€
 
100 000€
Indemnités journalières
15 €
Franchise 90 jours
20 €
Franchise 90 jours
30 €
Franchise 60 jours
Pour le parent au foyer
15 €
15 €
15 €
Hospitalisation
20 €
20 €
30 €
 
Cotisation mensuelle pour toute la famille
11 €
19 €
26 €
En cas de décès d'un enfant mineur, le capital versé est limité aux frais d'obsèques dans la limite de 10 % du capital souscrit.
Majoration Risques professionnels
Aucune
Profession exclue
Aucune
SERVICES
Assistance
Mondial Assistance en cas :
- d'accident
- d'hospitalisation
- d'accident à + de 50 kms du domicile
- en cas de décès
EXCLUSIONS DE GARANTIES
Extrait des Dispositions Générales du contrat
Ne sont pas pris en charge les sinistres :
  • résultant de la participation volontaire de l’assuré à un crime, à un délit intentionnel ou à une rixe, sauf cas de légitime défense ou d’assistance à personne en danger,
  • résultant de la pratique d’un sport à titre professionnel dans le cadre d’une compétition ou d’un entraînement,
  • résultant de l’utilisation de quad ou de véhicules de cylindrée supérieure à 80cm3,
  • dus aux effets directs ou indirects d’irradiation provenant de transmutations de noyaux d’atomes ou de la radioactivité, ainsi que ceux dus aux effets de radiations provoqués par l’accélération artificielle de particules,
  • résultant d’expérimentations biomédicales,
  • causés par les maladies n’ayant pas pour origine un accident garanti,
  • résultant d’affections musculaires, articulaires, tendineuses et discales, telles que pathologies vertébrales, ruptures musculaires et tendineuses lorsqu’elles ne résultent pas d’un accident garanti,
  • résultant d’affections cardio-vasculaires et vasculaires cérébrales lorsque celles-ci ne résultent pas d’un accident garanti,
  • le suicide ainsi que la tentative de suicide,
  • dus à des accidents causés ou provoqués intentionnellement par l’assuré ou par le bénéficiaire ou à l’aide de sa complicité,
  • résultant d’atteinte à la personne âgée de plus de 70 ans,
  • liés aux suites et conséquences des accidents et affections apparues antérieurement à la date de souscription,
  • dus à la conduite en état d’ivresse, lorsque le taux d’alcoolémie est supérieur ou égal à celui légalement autorisé
  • résultant de l’usage de drogues ou stupéfiants, sauf s’ils ont été prescrits médicalement dans le cadre d’un traitement thérapeutique.
Exclusions spécifiques aux garanties Indemnité Journalière d'Hospitalisation et Incapacité Temporaire de Travail :
  • les accidents résultant d’affections nerveuses et mentales (notamment psychiatriques),
  • les séjours en maison de repos, établissement de convalescence, maison d’enfants à caractère sanitaire, institut médico-pédagogique et médico-psycho-pédagogique, hospice, maison de retraite, logement, foyer, établissement d’hébergement, centre de cures médicales pour personnes âgées, service de long séjour d’un établissement hospitalier, centre de cure thermale, marine ou de rajeunissement, traitements esthétiques, diététiques.
INFORMATIONS DU COURTIER ASSURIANCE
Document non contractuel réalisé à partir des données relevées sur les Notices d'Information du contrat analysé.
Pour plus d'informations, contactez le service commercial du cabinet de courtage ASSURIANCE (ex-CABIP)
Tél : 02.37.42.23.33 - contact mail
Sarl JRG Conseil au capital de 10 000€ - R.C.S Chartres - Siret n° 529211534 - Code APE 672Z - Garantie Financière et Responsabilité Civile Professionnelle conforme aux articles L 530-1 et L 530-2 du Code des Assurances auprès de la CGPA N°60 230 - Inscription ORIAS N° 15 000 685 www.orias.fr - Activité sous le contrôle de l'ACP Autorité de Contrôle Prudentiel www.acp.banque-france.fr

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